Guide pour les professionnels
Guide des politiques de prêt, de déplacement et de reproduction des archives du Centre Daily-Bul & C°.
Ce guide a été élaboré pour définir et expliquer les politiques de prêt, de déplacement et de reproduction des archives de notre institution. Ces politiques visent à assurer la préservation, la sécurité et l'accès équitable à nos collections tout en respectant les besoins des chercheurs et des partenaires.
1. Politique de prêt
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Critères de prêt : les demandes de prêt d'archives sont examinées en fonction de leur pertinence pour la recherche et de la capacité de notre institution à garantir la sécurité des documents.
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Délais de prêt : les délais de prêt sont déterminés en fonction de la nature des documents et des exigences de la recherche. Les prêts sont limités à une période déterminée et renouvelables sur demande justifiée.
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Assurance : les emprunteurs sont tenus de fournir une assurance adéquate couvrant les documents empruntés pendant toute la durée du prêt.
2. Politique de déplacement
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Autorisation de déplacement : les déplacements d'archives sont autorisés uniquement pour des raisons spécifiques telles que des expositions, des prêts temporaires ou des projets de recherche nécessitant un accès direct aux documents.
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Emballage et manipulation : les documents sont emballés de manière sécurisée et manipulés avec précaution pour minimiser les risques de dommages pendant le transport.
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Suivi et sécurité : sauf dérogation spécifique, les déplacements sont suivis par un employé du Centre à chaque étape, de l'emballage initial au retour des documents à leur lieu d'origine. Des constats d’état sont rédigés à chaque changement de lieu afin de garantir l’intégrité des documents et de savoir précisément quand et où un changement a eu lieu et s'il faut ou non retirer une oeuvre d'une exposition. Des mesures de sécurité appropriées sont mises en place pour protéger les documents en transit.
3. Politique de reproduction
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Types de reproduction : des reproductions numériques ou photocopies peuvent être fournies pour les documents disponibles à la reproduction, sous réserve des restrictions de droit d'auteur et de la fragilité des originaux.
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Frais et modalités : dépendant de la nature de la demande, des frais peuvent être facturés pour les services de reproduction. Les demandes de reproduction sont traitées dans les plus brefs délais, en fonction des ressources disponibles.
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Usage des reproductions : les reproductions fournies sont destinées à un usage strictement personnel ou de recherche et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publiées sans autorisation préalable et les droits d'auteur et les restrictions d'utilisation doivent être respectés pour chaque reproduction fournie.